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Marques déposées par HEROUARD Patrick
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ODC OSTEOPATHY DIFFUSION CENTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODC OSTEOPATHY DIFFUSION CENTER
HEROUARD Patrick

Numéro de dépôt :
1309128
Date de dépôt :
09/05/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1995
ODC OSTEOPATHY DIFFUSION CENTER de HEROUARD Patrick

Présentation de la marque ODC OSTEOPATHY DIFFUSION CENTER

Déposée le 9 mai 1985 par HEROUARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ODC OSTEOPATHY DIFFUSION CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEROUARD Patrick domicilié(e) 4, rue de Orchidées, MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque ODC OSTEOPATHY DIFFUSION CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODC OSTEOPATHY DIFFUSION CENTER est expirée depuis le 9 mai 1995.

HEROUARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : TOP DEPART


HEROUARD Patrick - 4, rue de Orchidées, MONACO - Monaco


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Cassettes d'enregistrement pour magnétoscopes.